Conditions générales d’utilisation Toryxavelan

Bienvenue sur Toryxavelan. L’accès à ce site implique l’acceptation préalable et sans réserve des conditions exposées ci-dessous. Veuillez les lire attentivement avant toute navigation.

Dernière révision effectuée le 30 novembre 2025.

Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des présentes conditions d’utilisation. Toute utilisation non conforme entraîne la suspension immédiate de l’accès à nos services.

Définitions

Pour faciliter votre compréhension, les termes suivants utilisés dans le présent document sont expliqués ci-après.

• « Site » désigne le portail accessible à l’adresse toryxavelan.com, incluant tous ses éléments et services associés.
• « Utilisateur » désigne toute personne naviguant ou utilisant l’un des services proposés sur Toryxavelan.
• « Contenu » fait référence à tous les textes, images, vidéos, fonctionnalités ou informations diffusés sur le site.
• « Services » englobe l’ensemble des fonctionnalités et offres accessibles depuis Toryxavelan.

Utilisation des services

Les fonctionnalités offertes par Toryxavelan doivent être utilisées dans le respect des lois françaises, sans nuisance pour le bon fonctionnement du site ou des autres utilisateurs.

Conditions

Toryxavelan s’adresse exclusivement aux personnes majeures capables de contracter, sous réserve de disposer des moyens nécessaires pour accéder à ses services en ligne.

Les utilisateurs s’engagent à fournir des informations exactes lors de leur inscription.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit respecter les consignes suivantes pour garantir la sécurité et l’intégrité de la plateforme.

• S’abstenir de toute activité pouvant nuire à la sécurité du site ou à celle des autres utilisateurs.
• Ne pas utiliser de procédés automatisés pour extraire des informations ou altérer le fonctionnement du site.
• Recourir à des mots de passe forts et les conserver de manière confidentielle.
• Signaler toute utilisation non autorisée ou anomalie constatée lors de la navigation.

Utilisations interdites

Certaines pratiques sont strictement proscrites sur Toryxavelan.

• Diffuser du contenu illégal, diffamatoire ou contraire à l’ordre public français.
• Tenter d’accéder sans autorisation aux données d’autres utilisateurs ou manipuler des informations confidentielles.
• Remettre en cause l’intégrité, la disponibilité ou la sécurité du site via des attaques informatiques.
• Utiliser la plateforme à des fins de publicité non sollicitée ou de spam.
• Transmettre tout virus, cheval de Troie ou logiciel malveillant via le site ou ses services.

Propriété intellectuelle Toryxavelan

L’ensemble des éléments présents sur Toryxavelan, y compris textes, images et logotypes, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou diffusion en dehors des cas prévus par la loi nécessite l’accord exprès du titulaire des droits.

Contenus des utilisateurs

Les contributions publiées par les utilisateurs doivent respecter les droits de propriété et la réglementation en vigueur en France.

Protection de la vie privée et données personnelles

Vos données sont traitées conformément à la réglementation européenne et française en vigueur. Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre politique dédiée. Voir la confidentialité

Responsabilité et clauses d’exclusion Toryxavelan

Toryxavelan s’efforce de proposer des informations à jour et précises, mais ne peut garantir l’exactitude de tous les contenus publiés.

Limitation de responsabilité

Toryxavelan n’assume aucune responsabilité pour les erreurs, omissions ou interruptions de service indépendantes de sa volonté ou relevant d’un cas de force majeure.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Toryxavelan de toute réclamation résultant d’une mauvaise utilisation du site ou d’un non-respect de ces conditions.

Règlement des litiges et médiation

En cas de contestation, les parties tenteront d’abord de parvenir à un accord amiable avant toute action judiciaire.

Droit applicable et juridiction compétente

La loi française régit ces conditions. Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de notre siège.

Résiliation

Toryxavelan se réserve le droit de limiter ou suspendre l’accès à ses services en cas de manquement aux présentes conditions.

Modifications

Ces conditions peuvent évoluer à tout moment pour s’adapter à la législation ou au fonctionnement de Toryxavelan. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Divisibilité

Si une disposition est jugée non valide, les autres restes pleinement applicables. La disposition affectée sera adaptée dans l’esprit du contrat initial.

Accord intégral des parties

Les conditions d’utilisation publiées forment l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et Toryxavelan, remplaçant tout échange antérieur.

Nous contacter à propos des conditions

Pour toute précision concernant ces conditions d’utilisation, contactez notre service dédié.